Cahier des charges national National
  • Date de publication : 8 novembre 2022
  • Date de début : 1 janvier 2023
  • Date de fin : 31 décembre 2023

L’origine du cahier des charges

La filière avicole a été touchée à plusieurs reprises par la grippe aviaire. Dans un rapport publié en octobre 2022, l’autorité européenne de sécurité des aliments fait état d’un nombre sans précédent de détections du virus de l’influenza aviaire hautement pathogènes (IAHP) chez les oiseaux sauvages et domestiques au 1er semestre 2022 : 47 millions de volailles ont dû être abattues en Europe dont 16 millions en France.

Alors que la situation se stabilisait dans le Sud-Ouest, les foyers d’IAHP ont fortement augmenté dans le grand Ouest. En juin 2022, la France comptait près de 14 000 foyers faisant de cette dernière épizootie la plus importante depuis 2015.

Selon un rapport de l’ANSES de juin 2022, l‘avifaune sauvage est très majoritairement à l’origine de l’introduction du virus en élevage à la faveur de failles dans la biosécurité quotidienne. En parallèle, la lutte contre les zoonoses alimentaires telles que salmonellose et campylobactériose reste d’actualité. Chez les poules pondeuses, on observe une augmentation de la prévalence de Salmonelle, dont la détection en élevage mène à l’abattage du troupeau.

Dans la filière Gallus gallus, Campylobacter est présent à tous les stades de la chaîne avec une très forte prévalence de contamination : 70 % à 100 % des lots de poulets à leur arrivée à l’abattoir.
En conséquence, un ensemble de mesures ont été prises par le ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire en lien avec les acteurs de la filière avicole notamment l’adoption de mesures de détection spécifiques sur l’ensemble du territoire et un plan de biosécurité à mettre en place sur toutes les exploitations avicoles.


La formation des éleveurs et des salariés permanents relative à l’élaboration et à la gestion du plan de biosécurité et aux bonnes pratiques d’hygiène fait partie des mesures obligatoires du plan de biosécurité.